Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- SUN -
Monsieur Serge COUMONT

Numéro de dépôt :
1687879
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque - SUN -

Déposée le 4 septembre 1990 par monsieur Serge COUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « - SUN - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge COUMONT domicilié(e) Château de Pessans, Route d'Urt, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GILLES, Daniel - France.

La marque - SUN - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - SUN - est expirée depuis le 4 septembre 2000.

Serge COUMONT a également déposé les autres marques suivantes : "COGNAC AKAY" , - SUNSUC' - , "AKAY" , - SUNDOWN - , "COGNAC JULES CESAR" , " DANDY DE PARIS " , JULES CESAR , DANDY DE PARIS , RADIO 77 , CARAFE EROS


Monsieur Serge COUMONT - Château de Pessans, Route d'Urt, 64100 BAYONNE - France


Mr GILLES, Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés